Mentions légales

Éditeur du site
Le site www.bruyas.eu est édité par la société Bruyas, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Étienne sous le numéro 53848437900093.

 

Adresse de l’éditeur
32 AV JEAN MOULIN , 42450 SURY-LE-COMTAL France

Directeur de la publication
Monsieur David Bruyas, en sa qualité de Président de la SAS Bruyas

 

Hébergement
Le site est hébergé par OVH, situé à [adresse complète de l’hébergeur].

 

Propriété intellectuelle
Le contenu du site, y compris les textes, images, logos, graphiques, vidéos, ainsi que la mise en page et la structure sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site www.bruyas.eu est interdite sans l’autorisation préalable de l’éditeur.

 

Collecte de données personnelles
Le site collecte des informations personnelles via les formulaires de contact et d’inscription. Ces données sont destinées à la gestion des demandes et sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

 

Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique de gestion des cookies.

 

Responsabilité
La société Bruyas met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations sur ce site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité. En aucun cas, Bruyas ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions sur le site.

 

Loi applicable
Le présent site est soumis à la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.